MENTIONS LEGALES


EDITION DU SITE INTERNET
Le site http://www.popeurope.org (ci-après « le Site ») est édité par la Maison de l’Europe de Paris (ci-après « l’Editeur »), dont l’adresse de domiciliation se situe au 27, avenue de Villiers 75017 Paris. Ci-contre les informations de contact : contact@popeurope.org

RÉDACTION DU SITE INTERNET 
Directeur de la publication : Maison de l’Europe de Paris 

Contact : contact@popeurope.org

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET 
Le site http://www.popeurope.org est hébergé par NOSYTECH, dont le siège social est situé au 1Bis ave Franco-Russe– 75 007 Paris – France. 

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu. 

LIENS HYPERTEXTES 
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur. 

DONNÉES PERSONNELLES 
Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-87 du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : 

Maison de l’Europe de Paris 27, avenue de Villiers 75017 Paris 01 44 61 85 85 contact@popeurope.org 

En application des dispositions de la loi informatique et libertés,– la Société s’engage à n’utiliser les Données Personnelles du Client que pour les strictes finalités du Service et donc à ne pas publier, divulguer ou transmettre d’informations concernant le Client sans son accord préalable– le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des Données Personnelles le concernant exerçable à l’adresse suivante : Maison de l’Europe de Paris 27, avenue de Villiers 75017 Paris